Le mercredi 2 février s’est tenue la séance du Conseil communautaire d’Aunis Atlantique à La Ronde.

Cet article est également composé de la captation vidéo du conseil à voir en fin de page.

A l’ordre du jour

. Contractualisation – Ingénierie territoriale
Pacte de gouvernance – Opportunité de modification

. Finances et fiscalité.
Rapport d’Orientations Budgétaires 2022 (ROB). Budget annexe Pôle Nature – . Modification – Ajout gestion d’aire de camping-car – Assujettissement TVA, Budget principal et budgets annexes – Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget

. Ressources humaines.
Modification du tableau des effectifs – Ouvertures de postes .

Grands projets – Commande publique – Mutualisation
Pôle Social – Mission de Maîtrise d’oeuvre – Avenant n°1

. Développement économique – Tourisme
Préemption bâtiment – Annulation OTAMP – Modification des statuts – Comptoir local – Destination Aunis Marais Poitevin .

. Transition écologique et Mobilités
SDEER – Convention de transfert bornes de recharge des véhicules électriques .

GEMAPI .
Animation PAPI 2022 – Demande de subvention Etat

. Aménagement – Urbanisme.
Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine (EPFNA) – Convention cadre 10.

. Culture.
Programmation culturelle 2022. Crise sanitaire – Indemnisation des Compagnies .

.Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire et le Président .

.Questions diverses

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